CONDITIONS DE L’ABONNEMENT MA PÊCHE PREMIUM
Version 1.1
Date d’entrée en vigueur : 3 novembre 2026
Article 1 — Objet
Les présentes conditions définissent les modalités de souscription et d’utilisation de l’abonnement Ma Pêche Premium proposé au sein de l’application Ma Pêche.
Elles complètent les Conditions Générales d’Utilisation de Ma Pêche.
En souscrivant à Ma Pêche Premium, l’utilisateur accepte les présentes conditions ainsi que les conditions applicables du magasin d’applications par lequel la souscription est effectuée.
Article 2 — Éditeur
Ma Pêche est éditée par :
Arthur COPPOLA-BECHARA
Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial « Ma Pêche »
SIREN : 938 812 831
SIRET : 938 812 831 00023
4 avenue de la Tasse
13620 Carry-le-Rouet
France
E-mail : support@mapêche.com
Téléphone : +33 7 46 53 81 10
Article 3 — Ma Pêche Premium
Ma Pêche Premium est une offre payante permettant d’accéder aux fonctionnalités identifiées comme Premium dans l’application.
Les fonctionnalités incluses sont présentées à l’utilisateur avant la souscription. Les formules et offres disponibles, avec leur prix et leur durée, sont affichées dans l’application avant tout achat.
Ma Pêche peut faire évoluer les fonctionnalités proposées au fil du développement du service.
Toute modification substantielle affectant un abonnement en cours est mise en œuvre dans le respect des droits applicables aux consommateurs.
Article 4 — Prix
Ma Pêche Premium est proposé en deux formules :
- la formule mensuelle, à 7,99 € par mois ;
- la formule annuelle, à 59,99 € par an.
Le prix applicable à l’utilisateur est celui affiché par l’App Store au moment de la souscription.
Le prix affiché par le magasin d’applications tient compte, lorsque cela est applicable, des taxes et conditions tarifaires propres au territoire et au compte de l’utilisateur.
La formule mensuelle n’implique aucun engagement de durée. La formule annuelle est souscrite pour une année et se renouvelle chaque année jusqu’à sa résiliation.
Article 5 — Essai gratuit de 7 jours
Chacune des deux formules de Ma Pêche Premium (mensuelle et annuelle) prévoit un essai gratuit de 7 jours pour les utilisateurs éligibles.
Pendant cette période, l’utilisateur peut accéder aux fonctionnalités Premium incluses dans l’offre sans paiement de l’abonnement mensuel.
L’éligibilité à l’essai gratuit dépend notamment des règles appliquées par le magasin d’applications et des éventuelles offres déjà utilisées par l’utilisateur.
Un essai gratuit n’est en principe proposé qu’une fois par abonné pour l’ensemble des formules de Ma Pêche Premium, qui appartiennent au même groupe d’abonnements de l’App Store.
À l’issue des 7 jours, l’abonnement devient automatiquement payant, au tarif de la formule choisie (7,99 € par mois ou 59,99 € par an), si l’utilisateur ne l’a pas résilié auparavant.
Sur l’App Store, l’abonnement se renouvelle automatiquement sauf résiliation au moins 24 heures avant la fin de la période en cours, y compris la période d’essai : l’utilisateur qui ne souhaite pas être facturé doit donc résilier avant ce délai.
La durée de l’essai, son prix de départ de 0 € et le prix applicable après l’essai doivent être clairement présentés avant la confirmation de la souscription.
Article 6 — Renouvellement automatique
Ma Pêche Premium est un abonnement à renouvellement automatique, mensuel ou annuel selon la formule choisie.
Après l’essai gratuit, l’abonnement est renouvelé chaque mois (formule mensuelle) ou chaque année (formule annuelle) jusqu’à sa résiliation par l’utilisateur.
À chaque renouvellement, le moyen de paiement associé au compte du magasin d’applications est débité conformément aux conditions de ce magasin.
Ma Pêche ne débite pas directement la carte bancaire de l’utilisateur.
Article 7 — Offre Fondateur Ma Pêche
Pendant une période limitée au lancement, Ma Pêche propose aux nouveaux abonnés éligibles une formule annuelle de lancement appelée « Offre Fondateur Ma Pêche ».
Durée de l’offre. L’offre est proposée pendant les 30 premiers jours suivant la sortie officielle de l’application sur l’App Store, dans les pays et régions où Ma Pêche est disponible. La date de fin exacte est indiquée dans l’application avant tout achat. Passé cette date, l’offre n’est plus proposée aux nouveaux abonnés ; les formules mensuelle et annuelle habituelles restent disponibles.
Prix. En France, la première année est facturée 29,99 € en une seule fois à la souscription. Dans les autres pays et régions, le prix de la première année est le prix de lancement équivalent, dans la monnaie locale, affiché par l’App Store avant l’achat. L’abonnement se renouvelle ensuite automatiquement chaque année au tarif annuel habituel affiché par l’App Store (59,99 € en France), sauf résiliation au moins 24 heures avant la fin de la période en cours.
Conservation du prix. L’abonné qui souscrit pendant la période conserve ce prix pour sa première année, même si l’offre est terminée depuis.
Éligibilité. L’éligibilité est déterminée par Apple et non par Ma Pêche : l’offre est réservée aux personnes qui n’ont jamais bénéficié d’une offre d’introduction (essai gratuit ou prix de lancement) pour Ma Pêche Premium. Une personne qui ne remplit pas cette condition ne se voit pas proposer l’offre.
Non-cumul. L’Offre Fondateur ne comporte pas d’essai gratuit et ne se cumule pas avec l’essai gratuit de 7 jours : Apple n’accorde qu’une offre d’introduction par personne et par groupe d’abonnements. Une personne qui a déjà profité de l’essai gratuit n’est plus éligible à l’Offre Fondateur, et inversement.
Résiliation et droits. L’abonnement Fondateur se résilie comme tout abonnement Ma Pêche Premium. Les articles relatifs à la résiliation, à la restauration des achats, au droit de rétractation et aux remboursements s’appliquent.
Article 8 — Paiement via l’App Store
Lors du lancement de Ma Pêche sur iPhone, la souscription à Ma Pêche Premium est réalisée par l’intermédiaire de l’App Store d’Apple.
Apple assure notamment le traitement du paiement et la gestion du moyen de paiement associé au compte Apple.
Pour gérer les abonnements, Ma Pêche utilise le service RevenueCat, exploité par RevenueCat, Inc. RevenueCat reçoit l’identifiant technique du compte Ma Pêche et les informations d’achat transmises par Apple (produit, dates, statut), et les communique à Ma Pêche afin de déterminer si l’utilisateur dispose ou non d’un abonnement valide. Ces traitements sont décrits dans la Politique de confidentialité.
Ma Pêche ne reçoit pas le numéro complet de carte bancaire de l’utilisateur.
Si Ma Pêche était proposée par un autre magasin d’applications, les présentes conditions seraient adaptées avant toute souscription par ce canal.
Article 9 — Résiliation
L’utilisateur peut résilier Ma Pêche Premium à tout moment.
Une résiliation empêche le prochain renouvellement automatique.
Sauf disposition plus favorable applicable à l’utilisateur, la résiliation n’entraîne pas la suppression immédiate des avantages déjà payés : l’utilisateur conserve normalement son accès Premium jusqu’à la fin de la période d’abonnement en cours.
Pour un abonnement souscrit par l’intermédiaire de l’App Store, la résiliation doit être effectuée depuis les fonctions de gestion des abonnements du compte Apple concerné.
Apple permet de gérer les abonnements depuis les réglages du compte Apple. Pour éviter le renouvellement payant, y compris à la fin de l’essai gratuit, la résiliation doit être effectuée au moins 24 heures avant la fin de la période en cours. Pour la formule annuelle, la résiliation empêche le renouvellement pour l’année suivante.
Ma Pêche pourra fournir dans l’application un accès permettant à l’utilisateur d’ouvrir la page de gestion de son abonnement.
Article 10 — Résiliation électronique
Les contrats conclus en ligne doivent, lorsque les conditions prévues par le Code de la consommation sont réunies, pouvoir également être résiliés par voie électronique au moyen d’une fonctionnalité facilement accessible.
Lorsque la souscription est techniquement et contractuellement gérée par l’App Store, l’utilisateur est dirigé vers la fonctionnalité de résiliation correspondante du magasin concerné.
Article 11 — Restauration des achats
Ma Pêche prévoit une fonctionnalité permettant de restaurer les achats lorsque cela est nécessaire.
Cette fonctionnalité peut notamment permettre à un utilisateur ayant changé ou réinstallé son appareil de récupérer son accès Premium lorsque son abonnement associé au même compte de magasin d’applications est toujours valide.
Restaurer un achat ne crée pas un nouvel abonnement et ne doit pas provoquer une nouvelle facturation.
Article 12 — Suppression du compte Ma Pêche
La suppression du compte Ma Pêche et la résiliation de Ma Pêche Premium sont deux opérations différentes.
La suppression du compte Ma Pêche ne résilie pas automatiquement un abonnement encore actif auprès de l’App Store.
Avant la suppression du compte, Ma Pêche informe donc l’utilisateur disposant d’un abonnement actif qu’il doit également gérer cet abonnement auprès du magasin concerné.
Une fois son compte Ma Pêche supprimé, l’utilisateur peut perdre l’accès aux données et fonctionnalités associées à ce compte, même si une période d’abonnement reste techniquement active auprès du magasin.
Article 13 — Utilisateurs mineurs
Ma Pêche est accessible à partir de 15 ans.
Un utilisateur âgé de 15 à 17 ans peut accéder à Ma Pêche Premium sous réserve de disposer des autorisations nécessaires pour effectuer l’achat.
Les mécanismes de contrôle parental, de partage familial ou d’autorisation d’achat proposés par Apple peuvent s’appliquer selon le compte utilisé.
Le fait d’avoir atteint l’âge minimum permettant d’utiliser Ma Pêche ne signifie pas qu’un mineur dispose automatiquement de la même capacité contractuelle qu’un adulte.
Ma Pêche ne permet pas de contourner les mécanismes de contrôle parental proposés par le magasin d’applications.
Article 14 — Droit de rétractation
Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, sans avoir à motiver sa décision (articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation). Ce délai court à compter de la souscription de Ma Pêche Premium, y compris lorsque celle-ci commence par un essai gratuit de 7 jours.
Ma Pêche ne demande pas, dans l’application, au consommateur de demander expressément l’exécution du service avant la fin du délai de rétractation et de renoncer à ce droit. Ma Pêche n’invoque donc pas l’exception prévue à l’article L. 221-28 du Code de la consommation : le consommateur qui se rétracte dans le délai de 14 jours ne doit aucune somme à ce titre.
Pour exercer ce droit, le consommateur adresse une demande non équivoque à support@mapêche.com ou demande le remboursement directement à Apple (« Signaler un problème », https://reportaproblem.apple.com). Le paiement étant collecté par Apple, le remboursement est effectué par Apple selon ses procédures ; Ma Pêche confirme la demande de rétractation lorsque cela est nécessaire.
Modèle de formulaire de rétractation (à renvoyer uniquement si le consommateur souhaite se rétracter) :
À l’attention de Ma Pêche — Arthur COPPOLA-BECHARA, entrepreneur individuel, 4 avenue de la Tasse, 13620 Carry-le-Rouet, France, support@mapêche.com :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la fourniture du service numérique Ma Pêche Premium.
Souscrit le : …
Nom du consommateur : …
Adresse e-mail du compte Ma Pêche : …
Date : …
L’existence d’un essai gratuit de 7 jours ne supprime pas les droits légaux du consommateur, qui restent applicables.
Article 15 — Remboursements
Une simple résiliation de Ma Pêche Premium n’entraîne pas automatiquement le remboursement des sommes correspondant à une période déjà commencée ou utilisée.
Lorsqu’un abonnement a été facturé par l’App Store, les demandes de remboursement peuvent être traitées par Apple conformément à ses procédures et aux droits légaux applicables.
Ma Pêche ne peut pas garantir l’acceptation d’une demande de remboursement relevant d’une décision du magasin d’applications.
Cette disposition ne limite pas les droits au remboursement dont l’utilisateur pourrait bénéficier obligatoirement en vertu du droit de la consommation.
Article 16 — Garantie légale de conformité
Ma Pêche Premium constitue un service numérique.
Le consommateur bénéficie des garanties légales applicables aux contenus et services numériques.
Lorsque le service numérique est fourni de manière continue, le professionnel répond notamment des défauts de conformité qui apparaissent pendant la période durant laquelle le service est fourni en vertu du contrat.
Ces droits existent indépendamment d’éventuels gestes commerciaux ou politiques de remboursement proposées par Apple ou Ma Pêche.
Article 17 — Fonctionnalités et disponibilité
Ma Pêche s’efforce de fournir les fonctionnalités Premium conformément à leur présentation dans l’application.
Toutefois, certaines fonctionnalités peuvent dépendre :
- d’une connexion Internet ;
- d’un fournisseur météo ou marin ;
- d’une API externe ;
- de données géographiques ;
- d’un service d’intelligence artificielle ;
- ou d’autres infrastructures techniques.
Une interruption temporaire peut donc survenir notamment lors d’une maintenance, d’un incident ou d’une indisponibilité d’un fournisseur.
Les dispositions légales relatives à la conformité des services numériques restent applicables.
Article 18 — Modification des fonctionnalités Premium
Ma Pêche peut faire évoluer les fonctionnalités Premium afin notamment :
- d’améliorer le service ;
- d’ajouter de nouvelles fonctionnalités ;
- de corriger une fonctionnalité ;
- de renforcer sa sécurité ;
- de respecter une obligation réglementaire ;
- ou de tenir compte de l’évolution des services externes nécessaires à Ma Pêche.
Une modification ne doit pas priver arbitrairement le consommateur des droits attachés à l’abonnement qu’il a souscrit.
Lorsque la réglementation impose une information préalable ou un droit particulier en cas de modification substantielle d’un service numérique, cette réglementation est appliquée.
Article 19 — Modification du prix
Les tarifs de 7,99 € par mois et de 59,99 € par an correspondent à l’offre actuelle.
Ma Pêche peut décider de modifier le prix de Premium à l’avenir.
Toute modification de prix concernant les abonnements existants est soumise aux procédures du magasin d’applications concerné et aux règles applicables aux consommateurs.
Une modification ne peut pas être appliquée rétroactivement à une période déjà payée.
Selon les règles du magasin d’applications et l’importance de la modification, l’utilisateur peut être informé ou devoir accepter le nouveau tarif avant son application.
Article 20 — Utilisation abusive de Premium
L’accès Premium est personnel et associé au compte concerné.
Il est notamment interdit :
- de contourner le système d’abonnement ;
- de falsifier un statut Premium ;
- d’exploiter une faille afin d’obtenir Premium sans paiement ;
- de modifier frauduleusement les données d’abonnement ;
- de revendre ou détourner un accès Premium.
Ma Pêche peut prendre les mesures nécessaires pour protéger le service en cas de fraude ou d’abus avéré.
Article 21 — Données personnelles
La gestion de Ma Pêche Premium implique le traitement de certaines informations nécessaires à la vérification du statut de l’abonnement : identifiant technique du compte, formule souscrite, statut et dates de l’abonnement. Ces informations sont traitées avec l’aide du prestataire RevenueCat, Inc.
Ma Pêche ne reçoit pas le numéro complet de carte bancaire utilisé lors d’un achat effectué sur l’App Store.
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité de Ma Pêche.
Article 22 — Assistance
Pour toute question relative à Ma Pêche Premium, l’utilisateur peut contacter :
Lorsqu’une question concerne directement un paiement, une facture, un moyen de paiement ou une demande de remboursement gérée par l’App Store, l’utilisateur peut également devoir contacter le magasin d’applications concerné.
Article 23 — Réclamation
En cas de difficulté relative à Ma Pêche Premium, l’utilisateur est invité à contacter préalablement :
Ma Pêche — Arthur COPPOLA-BECHARA
Ma Pêche s’efforcera de rechercher une solution amiable.
Article 24 — Médiation de la consommation
En cas de litige de consommation qui n’aurait pas pu être résolu après une réclamation écrite préalable auprès de Ma Pêche, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Le médiateur de la consommation dont relève Ma Pêche est :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net
Le consommateur peut saisir le médiateur :
- en ligne, au moyen du formulaire disponible sur le site du CM2C : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php ;
- par courrier, à l’adresse ci-dessus ;
- par e-mail, à declarer-un-litige@cm2c.net.
Les conditions de recevabilité et la procédure sont précisées par le CM2C sur son site. Le consommateur doit en principe avoir adressé au préalable une réclamation écrite à Ma Pêche (support@mapêche.com) et ne pas avoir saisi un autre médiateur ni un tribunal du même litige.
La médiation est gratuite pour le consommateur, hors éventuels frais de représentation ou d’expertise qu’il déciderait d’engager.
Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur de son droit de saisir une juridiction compétente.
Article 25 — Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Cette disposition ne prive pas un consommateur résidant dans un autre pays des dispositions impératives de protection dont il pourrait bénéficier en vertu de la réglementation applicable à sa situation.
Article 26 — Modification des présentes conditions
Les présentes Conditions de l’abonnement Premium peuvent évoluer notamment en cas :
- de modification de l’offre ;
- de modification du prix ;
- de nouvelle fonctionnalité ;
- d’évolution des règles de l’App Store ;
- ou d’évolution de la réglementation.
En cas de modification substantielle affectant un abonnement en cours, l’utilisateur est informé conformément aux règles applicables.
La version applicable et sa date d’entrée en vigueur sont accessibles depuis Ma Pêche.
Article 27 — Contact et informations du professionnel
Ma Pêche
Arthur COPPOLA-BECHARA
Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial « Ma Pêche »
SIREN : 938 812 831
SIRET : 938 812 831 00023
4 avenue de la Tasse
13620 Carry-le-Rouet
France
Téléphone : +33 7 46 53 81 10